| Naviguer dans les rayons : |
|
|
|
|
 |
1. CLAUSE GÉNÉRALE / COMMANDES :
Toutes commandes ou ventes sont soumises aux conditions générales ci-après que l'acheteur déclare accepter expressément et sans réserve en passant commande. Toute dérogation ou clause contraire ne sera valable que si elle est acceptée expressément et par écrit par notre Entreprise.
2. PRIX :
Les prix de nos marchandises sont fixés par le tarif en vigueur au jour de la facturation. Ils sont stipulés TOUTES TAXES COMPRISES au départ de nos locaux. Ils sont fixés en fonction des conditions économiques et notre Entreprise se réserve le droit de les modifier à tous moments en cas de fluctuation de ces conditions.
3. PAIEMENT :
Nos factures sont payables au comptant à la commande.
4. PENALITES :
À défaut de paiement, l'Entreprise Beauty Hair Boumandjala se réserve le droit d'annuler toutes autres commandes en cours de l'acheteur défaillant. Par ailleurs en cas de recouvrement forcé de sa créance, l'acheteur supportera en sus de tous les frais de recouvrement (frais et honoraires d'Huissier, dépens, indemnité compensatrice des frais et honoraires d'Avocat etc...).
5. LIVRAISONS / REPRISES DE MARCHANDISES :
Voir Expédition & retours
6. FORCE MAJEURE ET CAS FORTUIT - EMPECHEMENT ET PÉNURIE :
Notre Entreprise est libérée de toute obligation de livraison par tous cas fortuits ou de force majeure et d'une manière générale par tous faits en dehors de son contrôle, tels que grève, arrêt et accident des machines, difficultés d'approvisionnement, interruption des transporteurs, incendie, etc...
7. GARANTIES :
Notre garantie est celle même du fabricant des produits que nous commercialisons. Les produits défectueux peuvent, à notre choix, être remplacés, réparés, ou donner lieu au crédit de leur valeur.
Tout vice apparent est couvert de plein droit par la réception sans réserve du produit par l'acheteur.
8. REMISES :
Aucune remise ne constitue un droit acquis pour l'acheteur malgré toutes les remises antérieurement accordées et quels que soient leur nombre ou leur importance.
Les commandes qui auraient bénéficié de remise en raison de leur importance ou de conditions particulières et qui ne pourraient être entièrement honorées dans l'immédiat seront partiellement livrées, le solde de cette commande étant simplement reporté. L'acheteur ne pourra se prévaloir des délais d'exécution pour annuler le solde de cette commande. |
|
|
|
|
|
